Pour toute installation ou modification de clôture, le plan de coupe est une pièce à prévoir dans la déclaration préalable de travaux. Ce plan est une vue graphique représentant le projet sur le terrain afin de valider la conformité aux règles d’urbanisme en vigueur. Pour optimiser les chances d’obtenir un accord pour changer une clôture, voici toutes les informations nécessaires pour réaliser un plan de coupe de clôture conforme aux attentes de l’administration.
À quoi correspond le plan de coupe ?
Le plan de coupe de clôture est un découpage vertical faisant apparaître le terrain et ses constructions vus de profil. Après un plan de situation et un plan de masse, ce type de plan permet d’identifier la hauteur, le volume, mais aussi l’implantation de la clôture sur le terrain et les variations de pente de ce dernier. Il est recommandé plusieurs vues en coupe pour préciser l’intégration de la nouvelle structure au relief existant, en distinguant le terrain naturel du terrain fini.
Ce plan doit regrouper un certain nombre d’éléments permettant au service instructeur de comprendre le projet d’installation de clôture, notamment l’implantation précise sur le terrain depuis les limites séparatives.
Que doit contenir un plan de coupe de clôture ?
Les coupes jointes à la déclaration préalable de travaux doivent fournir des informations précises pour vérifier la conformité de la hauteur et de l’emplacement de la clôture.
Les constructions existantes
Le plan de coupe de clôture doit représenter l’ensemble des constructions existantes sur le terrain, qu’elles aient fonction d’habitat ou non : maison, dépendances, abri de jardin, terrasse ou encore piscine. Veillez à indiquer la hauteur des constructions par rapport au terrain naturel.
L’implantation de la future clôture
Installer une clôture en grillage souple, en panneaux ou encore en bois implique le respect de réglementations en termes d’urbanisme. C’est pourquoi, il est important d’indiquer sur le plan de coupe de clôture les détails sur les dimensions et la hauteur de l’installation dans son état futur. Il faut savoir que les dimensions et l’emplacement des éléments existants et de la future installation doivent être représentés à l’échelle sur le plan.
L’altimétrie du terrain
La pente du terrain est un élément central d’un plan de coupe. Par une ligne traduisant la régularité ou l’irrégularité du terrain, elle permet d’identifier la façon dont la future installation occupe le sol au regard de la pente. Vous avez la possibilité de réaliser une coupe générale indiquant le profil du terrain naturel et du terrain fini, ou alors de réaliser deux coupes, avant et après les travaux.
Les limites du terrain
Sur le plan de coupe de clôture, il est nécessaire de faire apparaître distinctement les distances entre les constructions, les limites séparatives ainsi que les limites par rapport à la voie publique et aux emprises publiques. Dans le cas d’une installation de clôture, veillez à indiquer les distances de la structure depuis ces limites.
D’autres éléments sont également possibles à ajouter sur le plan de coupe tels que les accès aux terrains ou encore les éléments souterrains en cas de réalisation de fondations pour la clôture.
Pour tout projet d’installation de clôture, prenez contact avec Lemaire-Tricotel, nous saurons vous conseiller.
